Mentions légales
Éditeur
Débat Question — association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Déclarée en préfecture de Loire-Atlantique.
RNA : W442018763 — SIRET : 793 561 248 00021.
Siège : 8 rue de Strasbourg, 44000 Nantes, France.
Téléphone : 02 40 73 12 58 — Email : contact@debatquestion.site.
Directrice de la publication
Mme Nadia Rocher, présidente de l'association.
Objet
L'association a pour objet l'organisation de débats publics, forums citoyens, tables rondes et cafés-débats. Les rencontres sont proposées en accès libre ; certaines activités se font sur inscription ou réservées aux membres à jour de leur adhésion. L'association est couverte par une assurance de responsabilité civile.
Hébergeur
Scaleway SAS, 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France.
Propriété intellectuelle
Les contenus publiés (textes, visuels, mises en forme) demeurent la propriété de l'association ou de ses partenaires. Toute réutilisation nécessite une autorisation écrite.
Droit applicable
Le site relève du droit français. Tout différend sera porté, faute d'accord amiable, devant les juridictions compétentes de Nantes.